Avis Légal

Dernière mise à jour : 11/12/2024

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MARQUE DE COMMERCE, DROIT D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

BRP (TSX: DOO ; NASDAQ: DOOO) est un chef de file mondial dans l’industrie des produits de sports motorisés, des systèmes de propulsion et des bateaux qui repose sur plus de 80 ans d’ingéniosité et sur une attention particulière portée à sa clientèle. Grâce à son portefeuille de marques distinctives et de premier plan qui comprend les motoneiges Ski-Doo et Lynx, les motomarines et les pontons Sea-Doo, les véhicules hors route et sur route Can-Am, les bateaux Alumacraft et Quintrex, les pontons Manitou et les systèmes de propulsion marine Rotax de même que les moteurs Rotax pour karts et avions de loisir, BRP ouvre la voie à des aventures exaltantes et donne accès à des expériences sur différents terrains de jeux. La Société complète ses gammes de produits par un portefeuille dédié de pièces, d’accessoires et de vêtements afin d’optimiser pleinement l’expérience de conduite. Engagée à croître de façon responsable, BRP développe des modèles électriques pour ses gammes de produits existantes et explore de nouvelles catégories de produits à basse tension et à assistance humaine. BRP, dont le siège social est situé au Québec, Canada, enregistre des ventes annuelles de 10 milliards $ CA provenant de plus de 130 pays, et emploie près de 20 000 personnes ingénieuses et motivées à l’échelle mondiale.

DROITS D'AUTEUR

BRP détient les droits d'auteur de l'information qu'on retrouve sur ses sites Web, ainsi que de tout document qu'elle publie, incluant les catalogues, les publications techniques, les manuels et les guides. Sauf indication contraire, nul n'est autorisé à copier ou à republier, de quelque façon que ce soit, l'architecture ou l'aspect visuel des sites Web de BRP, toute information qu'on retrouve sur les sites Web de BRP, incluant les photos publiées sur un site Web ou dans un catalogue. Aucune information provenant d'un site Web appartenant à, exploité, autorisé ou contrôlé par BRP ou par ses sociétés affiliées ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transmise ou distribuée de quelque façon que ce soit, mais vous pouvez télécharger une fois les documents sur un seul ordinateur à des fins personnelles et non commerciales seulement, et ce, en autant que vous respectiez tous les avis relatifs aux droits d'auteur et autres ayant trait au droit de propriété.

MARQUES DE COMMERCE

BRP utilise et met en valeur ses marques de commerce par différents moyens, incluant la télévision, la publicité imprimée et l'Internet. Nos vastes efforts de promotion, ainsi que la qualité des biens et des services qu'offre BRP expliquent la renommée de ses marques de commerce à l'échelle mondiale et constitue un fonds commercial de grande valeur. Toute utilisation des marques de commerce de BRP sans avoir obtenu au préalable le consentement écrit de BRP peut constituer une contrefaçon des marques de commerce et une concurrence déloyale.

Vous ne devez, en aucun cas, utiliser ou enregistrer, en tout ou en partie, les marques de commerce, incluant les symboles graphiques, les logos et les icônes de Bombardier Produits Récréatifs inc., de BRP-Powertrain GmbH et Co KG ou de BRP Finland Oy (ci-après appelées « BRP et/ou ses société affiliées ») sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite de BRP et/ou de ses sociétés affiliées.

Vous ne devez, en aucun cas, utiliser ou enregistrer, en tout ou en partie, les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées, incluant les symboles graphiques, les logos et les icônes, comme faisant partie d'un nom de société, d'une appellation commerciale, d'un nom de produit ou d'un nom de service (par exemple : « Untel Ski-Doo inc. »).

Vous ne devez, en aucun cas, utiliser de marques de commerce identiques ou semblables à celles de BRP et/ou de ses sociétés affiliées dans un nom de domaine sans avoir obtenu au préalable une autorisation écrite expresse de BRP et/ou de ses sociétés affiliées (par exemple : www.SeaDooPWC.com).

Vous ne devez, en aucun cas, utiliser les marques de commerce, incluant les symboles graphiques, les logos et les icônes de Bombardier Produits récréatifs Inc. de manière dénigrante.

Vous ne devez, en aucun cas, utiliser les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées en tant que noms propres lors des communications verbales ou écrites. Les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées devraient toujours être précédées ou suivies d'un nom commun et ne jamais apparaître seules pour éviter ainsi que les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées ne deviennent éventuellement des termes génériques en association avec les produits de BRP (par exemple : « ma motoneige Ski-Doo » plutôt que « mon Ski-Doo »).

Vous ne devriez, en aucun cas, utiliser les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées dans la forme plurielle ou possessive (par exemple : « J'ai deux roadsters Spyder » plutôt que « J'ai deux Spyder »).

Vous ne devez, en aucun cas, utiliser les marques de commerce, y compris les symboles graphiques, les logos et les icônes de BRP et/ou de ses sociétés affiliées de façon à suggérer une affiliation, un endossement, une commandite ou un soutien de la part de BRP et/ou de ses sociétés affiliées.

Vous ne devez, en aucun cas, fabriquer, vendre ou distribuer gratuitement des marchandises (par exemple : T-shirts, stylos, etc.) arborant les marques de commerce, y compris les symboles graphiques, les logos et les icônes de BRP et/ou de ses sociétés affiliées, sauf en vertu d'une autorisation écrite expresse de la part de BRP et/ou de ses sociétés affiliées.

Veuillez suivre ce lien pour accéder à la liste des marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées : Public trademark list.pdf. L'absence d'une marque de commerce, d'un symbole graphique, d'un logo ou d'une icône de cette liste ne constitue pas une renonciation de la part de BRP et/ou de ses sociétés affiliées de leurs droits à l'égard de cette marque de commerce, ce symbole graphique, ce logo, cette icône ou quelque propriété intellectuelle que ce soit.

RENONCIATION DE GARANTIE

CE SITE WEB ET TOUTE L'INFORMATION QU'IL RENFERME SONT PRÉSENTÉS « TELS QUELS » ET SANS GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, INCLUANT, ENTRE AUTRES, DES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET DE CONVENANCE À UNE FIN PARTICULIÈRE OU L'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CERTAINES INSTANCES NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE CETTE EXCLUSION PEUT NE PAS S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.

Il se pourrait que l'information présentée sur ce site Web contienne des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications peuvent être apportées périodiquement à l'information ou aux produits visés par les présentes.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

BRP ne fait aucune déclaration quelle qu'elle soit au sujet d'un autre site Web auquel vous pouvez accéder par le présent site. Lorsque vous accédez à un site Web qui n'est pas de BRP, vous devez comprendre qu'il s'agit d'un site indépendant de BRP et que BRP n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ce site Web. En outre, la présence d'un lien menant à un site Web qui n'est pas de BRP ne signifie pas que BRP accepte la responsabilité de son contenu ou l'utilisation dudit site Web. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d'utiliser est exempt de virus et d'autres éléments de nature destructive.

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RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS OU EXCLUSIFS

BRP apprécie l'intérêt que vous lui portez et vous invite à lui faire part de vos observations au sujet des produits BRP. Cependant, vous comprendrez malheureusement que BRP ne souhaite recevoir de vous aucune information de nature confidentielle ou exclusive par l'intermédiaire de notre site Web. Veuillez prendre note que toute information ou documentation transmise à BRP sera considérée comme n'étant PAS confidentielle. En envoyant de l'information ou de la documentation à BRP, vous nous autorisez librement et de manière irrévocable à utiliser, présenter, modifier, transmettre et distribuer cette information ou cette documentation. Vous reconnaissez également que BRP peut utiliser à sa guise tout concept, idée, savoir-faire ou technique dont vous nous faites part à quelque fin que ce soit.

QUESTIONS DE COMPÉTENCE

Sauf indication contraire, l'information qu'on retrouve sur ce site est présentée uniquement à des fins de produits de BRP. BRP ne fait aucune déclaration selon laquelle la documentation ou les produits présentés sur ce site conviennent ou sont disponibles partout.

Cette entente sera régie par et interprétée en vertu des lois de la province de Québec, et ce, sans qu'il n'en résulte des conflits entre les lois. Advenant qu'une disposition de la présente entente soit contraire à la loi, invalide ou impossible à exécuter pour quelque raison que ce soit, cette disposition devra être considérée comme étant divisible de la présente entente et n'aura aucun effet sur la validité ou sur le caractère exécutoire des autres dispositions. Les présentes constituent l'entente complète entre les parties relativement à l'objet aux présentes, qui ne pourra être modifiée que par écrit et signature des deux parties.

LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR

Conformément à la Loi sur la protection du consommateur du Québec, il est obligatoire pour tout prix affiché d'inclure tous les montants que le consommateur doit débourser pour le bien, à l'exclusion de la TPS/TVQ et des frais d'immatriculation. Le prix affiché inclut donc les frais de transport et de préparation. Le prix de détail suggéré par le fabricant (PDSF) est suggéré par BRP et les concessionnaires sont libres d'établir un prix différent du PDSF.

LIVRAISON GRATUITE

Sauf notification contraire dans le cadre d'une promotion, la gratuité des frais de livraison sera appliquée à chaque commande de plus de 150 $, avant taxes et frais d'expédition, et après avoir entré le coupon applicable. Des exclusions s'appliquent pour les articles surdimensionnés*, à matières dangereuses ou facilement endommageables, qui peuvent entraîner des frais d'expédition supplémentaires. L'offre n'est pas valable au Nunavut, Yukon, Terre-Neuve-et-Labrador, Territoires du Nord-Ouest.

Veuillez noter que l'expédition peut être effectuée par un concessionnaire BRP autorisé, qui peut faire appel à un fournisseur de services tiers pour expédier votre ou vos articles. Les commandes antérieures ne seront pas ajustées. BRP se réserve le droit de retirer ou de modifier cette offre à tout moment sans notification.

* Les articles surdimensionnés répondent, sans toutefois s'y limiter, aux critères suivants :

Poids supérieur à 70 lbs (32 kg)
OU le côté le plus long mesure plus de 96” (244 cm)
OU le 2ème côté le plus long mesure plus de 30” (76 cm)
OU la circonférence [côté le plus long + 2 x (hauteur + largeur)] est supérieure à 130” (330 cm)

Conditions d’utilisation du programme SMS de BRP - Amérique du Nord

Voici les conditions générales de Bombardier Produits Récréatifs inc. et de ses filiales et sociétés affiliées (collectivement « BRP ») pour les services liés au programme d’envoi de messages textes (SMS) de BRP (le « programme »). Veuillez lire attentivement les conditions ci-dessous, car elles peuvent avoir été modifiées depuis votre dernière lecture. Vérifiez toujours la date « Dernière mise à jour » ci-dessus.

Ces conditions constituent un accord juridique contraignant entre vous et BRP concernant le programme. En adhérant au programme ou en communiquant votre numéro de téléphone à BRP, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation et consentez à recevoir des messages textes de BRP aux fins suivantes :

Contenu promotionnel et marketing, qui peut inclure des invitation à des événements ou du contenu de vente;
Fin de garantie;
Rappels de produits.

Vous ne pouvez participer au programme que si vous avez l’âge légal dans votre pays/région ou si vous avez le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal.

Lorsque vous vous inscrivez :

Nous vous enverrons un message SMS pour confirmer votre inscription au programme SMS BRP.
Vous recevrez, entre autres, jusqu’à :

Une communication marketing ciblée par mois;
Une communication de fin de garantie par année, le cas échéant;
Une ou plusieurs communications de rappel, uniquement si cela s’applique à des questions de santé ou de sécurité.

Si plusieurs types de SMS s’appliquent, vous comprenez que le nombre total de SMS reçus sera cumulé.

Procédure de désistement

Vous pouvez vous retirer du programme à tout moment. Il vous suffit d’envoyer le message « STOP » pour ne plus recevoir ces messages. Après la réception du message « STOP », vous recevrez une confirmation de désinscription par SMS. Après cela, vous ne recevrez plus de SMS de notre part. Si vous souhaitez vous réabonner, il vous suffit de vous inscrire comme vous l’avez fait la première fois et nous recommencerons à vous envoyer des SMS.

Si vous oubliez les mots-clés à utiliser, envoyez simplement le SMS « HELP » pour obtenir de l’aide. Après avoir envoyé le SMS « HELP », nous vous répondrons avec des instructions sur comment utiliser notre service et comment vous désinscrire.

Opérateurs de téléphones mobiles

Nous sommes en mesure d’envoyer des messages textes par l’intermédiaire des opérateurs de téléphones mobiles suivants :

Principaux opérateurs : AT&T, Verizon Wireless, Sprint, Bell, T-Mobile, MetroPCS, U.S. Cellular, Alltel, Boost Mobile, Nextel,Telus, Koodo, Fido, Rogers, Solo Mobile, Vidéotron, Public Mobile et Virgin Mobile
Autres : Alaska Communications Systems (ACS), Appalachian Wireless (EKN), Bluegrass Cellular, Cellular One of East Central IL (ECIT), Cellular One of Northeast Pennsylvania, Cincinnati Bell Wireless, Cricket, Coral Wireless (Mobi PCS), COX, Cross, Element Mobile (Flat Wireless), Epic Touch (Elkhart Telephone), GCI, Golden State, Hawkeye (Chat Mobility), Hawkeye (NW Missouri), Illinois Valley Cellular, Inland Cellular, iWireless (Iowa Wireless), Keystone Wireless (Immix Wireless/PC Man), Mosaic (Consolidated or CTC Telecom), Nex-Tech Wireless, NTelos, Panhandle Communications, Pioneer, Plateau (Texas RSA 3 Ltd), Revol, RINA, Simmetry (TMP Corporation), Thumb Cellular, Union Wireless, United Wireless, Viaero Wireless, et West Central (WCC ou 5 Star Wireless)

Au fil du temps, d’autres opérateurs pourront être ajoutés à la liste.

BRP ne facture pas l'envoi de SMS. Sous réserve des lois applicables, BRP n'est pas responsable des messages retardés ou non envoyés. Les tarifs standards des messages et des données peuvent être appliqués et facturés par votre opérateur. Pour plus de détails concernant les frais facturés par votre opérateur, veuillez consulter votre plan de téléphone cellulaire. La fréquence des messages peut varier.

Le code utilisé par le programme est XX.

Modifications des présentes conditions générales

BRP peut, à sa seule discrétion, modifier ces conditions de temps en temps en affichant des conditions révisées sur ce site web. En participant au programme après la publication des conditions révisées, vous confirmez votre acceptation et votre consentement à être lié par les conditions d’utilisation révisées.

Contact

Pour toute question concernant les services fournis ou la protection de la vie privée, vous pouvez envoyer un courriel à l'adresse suivante : privacyofficer@brp.com ou consulter notre politique de confidentialité.